Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL BOAT
MCM International S.A.

Numéro de dépôt :
94532423
Date de dépôt :
08/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2004

Présentation de la marque ROYAL BOAT

Déposée le 8 août 1994 par la Société Anonyme (SA) MCM International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL BOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MCM International domicilié(e) 49 rue Gutenberg, 42000 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jean Jacques ROYER - France.

La marque ROYAL BOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL BOAT est expirée depuis le 8 août 2004.

MCM International a également déposé les autres marques suivantes : MCM AFRICA , OOXEN , AFFICIAL A.D PRODUCT AMERICAN DEMONE


MCM International S.A. - 49 rue Gutenberg, 42000 SAINT ETIENNE - France


Cabinet Jean Jacques ROYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: - sacs à main - portefeuilles - cartables - peaux d'animaux - malles, valises - parapluies - fouets et sellerie Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures, gants (habillement), foulards, écharpes, casquettes Tissus et produits textiles, à savoir: - linge de maison - serviettes de toilette.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.